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Marques déposées par Jean Lucien JACQUEMET
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CHARTES ETHIQUES DE L'ACCOMPAGNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARTES ETHIQUES DE L'ACCOMPAGNEMENT
Jean Lucien JACQUEMET

Numéro de dépôt :
3479955
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/02/2017
CHARTES ETHIQUES DE L\'ACCOMPAGNEMENT de Jean Lucien JACQUEMET

Présentation de la marque CHARTES ETHIQUES DE L'ACCOMPAGNEMENT

Déposée le 7 février 2007 par Jean Lucien JACQUEMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHARTES ETHIQUES DE L'ACCOMPAGNEMENT »

Le déposant est Jean Lucien JACQUEMET domicilié(e) 91 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Lucien JACQUEMET domicilié(e) 91 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTES ETHIQUES DE L'ACCOMPAGNEMENT est expirée depuis le 7 février 2017.

Jean Lucien JACQUEMET a également déposé les autres marques suivantes : CALLIPHONIE , « AUX ÂMES CITOYENS »


Jean Lucien JACQUEMET - 91 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France


Jean Lucien JACQUEMET - 91 Montée de l'Observance,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.